Mentions légales

Mentions légales :

Propriétaire : Madame Batut Laurine

Adresse : 280, Grand rue 60190 Choisy-la-Victoire

Contact : contact@laboxdesartisans.fr

Téléphone : 0647420766

Siret : 89234836800010

Numéro d’immatriculation au RCS : 89234836800010

Numéro d’identification à la TVA : N° de TVA FR 25892348368

PRÉAMBULE

Le projet dénommé « LA BOX DES ARTISANS » (ci-après : « LA BOX DES ARTISANS ») a pour objet de promouvoir l’artisanat local en proposant les produits de plusieurs artisans locaux dans une même box. Celle-ci étant proposée à des acheteurs particuliers, notamment par l’intermédiaire du site Internet www.laboxdesartisans.fr , qu’elle édite. Ledit site Internet est une plateforme de e-commerce qui permet de promouvoir l’activité et les produits des ARTISANS, par l’intermédiaire de LA BOX DES ARTISANS. Ce qui permet une mise en relation des consommateurs et des acheteurs non-professionnels au sens du Code de la consommation (ci-après : « Client » ou « Clients ») avec LA BOX DES ARTISANS qui revend les produits des ARTISANS qui créent ou/et fabriquent des produits éligibles aux critères de l’artisanat français ou a minima, fabriqués en France (ci-après : « Produits »).

ARTICLE 1 - Champ d’application et entrée en vigueur des conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées « C.G.V. ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre les Vendeurs partenaires de LA BOX DES ARTISANS et les Clients par l’intermédiaire du site Internet www.laboxdesartisans.fr .

Les C.G.V. ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre d’un contrat de vente conclu par l’intermédiaire du site Internet www.laboxdesartisans.fr , dont notamment : les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Ces C.G.V. sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières, communiquées au Client avant toute transaction.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Ces dernières prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Elles sont accessibles à tout moment sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr ou systématiquement communiquées à toute personne qui en fait la demande, par mail, à l’adresse suivante : contact@laboxdesartisans.fr

Les C.G.V. applicables au contrat de vente seront celles en vigueur à la date et à l’heure de la passation de la commande. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

ARTICLE 2 - Produits proposés à la vente sur www.laboxdesartisans.com

Les Produits commercialisés sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr sont proposés par des ARTISANS sélectionnés par LA BOX DES ARTISANS.

Chaque produit mis en vente sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr est présenté, en langue française, par l’intermédiaire d’une fiche descriptive qui contient :

L’identité du Vendeur et les coordonnées de son Service Client

Les caractéristiques essentielles du Produit
Le prix du Produit en Euros TTC et hors frais de livraison
La disponibilité du produit

Préalablement à toute passation de commande, le Client est tenu de prendre connaissance de la fiche descriptive de la box qu’il souhaite acquérir.

ARTICLE 3 - Disponibilités des produits

Les produits commercialisés sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou sur commande, tels que précisés sur la fiche descriptive du Produit et lors de la passation de la commande.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle d’un produit après paiement de la commande, le Client sera informé par courrier électronique de l’annulation de sa Commande ou de la livraison partielle de sa Commande. Le Client sera remboursé du prix du Produit commandé dans un délai de 14 jours suivant sa demande conformément aux dispositions des articles L 216-2 et L 216-3 du Code de la consommation.

ARTICLE 4 - Processus de commande

4.1. Passation de la commande

4.1.1. Création de compte/connexion à son compte

Préalablement à toute première commande, le Client devra procéder à la création d’un compte sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr et fournir les données suivantes :

Prénom
Nom de famille
Adresse email
Adresse du domicile
Mot de passe (Si le Client est déjà titulaire d’un compte sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr , ce dernier devra s’y connecter pour procéder à toute commande).

En tout état de cause, le Client devra nécessairement être majeur pour créer et utiliser un compte sur ledit Internet.

4.1.2. Sélection(s) du/des produit(s) par le Client

Après avoir consulté la fiche descriptive du Produit et plus particulièrement de la box, le Client sélectionne la box en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier » ou sur le bouton « Acheter maintenant ». Le bouton « Ajouter au panier » permettra au client de poursuivre sa sélection de Produit sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr. Le bouton « Acheter maintenant » permettra au Client de procéder directement à la validation de sa commande.

4.1.3. Validation du panier et acceptation des CGV

Préalablement à la validation de sa commande, le Client prend connaissance des C.G.V. et les accepte dans leur intégralité en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ». Après avoir sélectionné l’ensemble des produits qu’il souhaite commander, le Client confirme le contenu de sa commande en cliquant sur le bouton « Paiement ».

4.1.4. Choix de l’adresse de livraison

Le Client complète les informations relatives à l’adresse de livraison de sa commande et clique sur le bouton « Continuer vers l’expédition » pour poursuivre sa commande.

4.1.5. Choix du mode de livraison

Après avoir pris connaissance des tarifs proposés pour chaque mode de livraison, le Client choisit son mode de livraison et clique sur le bouton « Continuer vers le paiement » pour poursuivre sa commande.

4.1.6. Paiement de la commande

Le client complète ses informations bancaires, confirme ou modifie l’adresse de facturation et clique sur le bouton « Vérifier la commande ».

4.1.7 Confirmation de la commande par le client

Le Client consulte le récapitulatif de sa commande et confirme sa commande en cliquant sur le bouton « Payer maintenant ».

4.1.8 Confirmation de la commande par LA BOX DES ARTISANS

La vente n’est réputée définitive qu’à compter de la confirmation de la commande par LA BOX DES ARTISANS, laquelle se matérialisera par l’envoi d’un mail parLA BOX DES ARTISANS au Client qui sera envoyé dans les meilleurs délai dès encaissement intégral du montant de la commande.

Toute commande sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr passée et validée par le Client ainsi que confirmée par LA BOX DES ARTISANS, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et LA BOX DES ARTISANS.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de LA BOX DES ARTISANS constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

LA BOX DES ARTISANS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou en cas de rupture des stocks.

4.2 Annulation de la commande après confirmation

Les commandes peuvent être annulées par le Client hors l’exercice de son droit de rétractation ou cas de force majeure dans un délai de 12 heures après la confirmation de sa commande par LA BOX DES ARTISANS, sans frais pour le Client.

ARTICLE 5 - Prix des produits

Le prix des produits commercialisés sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr sont exprimés en euros toutes taxes comprises et hors frais de livraison. Les frais de livraison peuvent être consultés par le Client dans l’onglet « Livraisons et Retours » et sont indiqués, en tout état de cause, à ce dernier dans le processus de passation de commande (voir 4.1.5. ci-dessus).

ARTICLE 6 - Modalités de paiement

Le paiement de la commande s’effectue comptant et en ligne par carte bancaire. Pour le paiement, les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Visa, MasterCard et American Express.
Les paiements réglés par carte bancaire sur le site www.laboxdesartisans.fr seront effectués par l’intermédiaire du prestataire de service de paiement en ligne agréé « STRIPE ».
Toutes les informations transmises pour effectuer le paiement (nom du titulaire, le code de 16 chiffres, la date d’expiration et le cryptogramme) sont cryptées par l’intermédiaire du protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées ni interceptées ni utilisées par des tiers et ne sont pas conservées sur les systèmes informatiques.
Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par LA BOX DES ARTISANS pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.
L’expédition de la commande et la livraison des produits commandés sont conditionnées au paiement effectif et intégral du montant total de la commande par le Client.
En outre, LA BOX DES ARTISANS se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.

ARTICLE 7 - Livraison

Les délais de livraison des Produits proposés sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr sont mentionnés sur chaque fiche descriptive desdits produits.

Il est précisé que le délai de livraison comprend :

Le délai d’expédition
Le délai d’acheminement

Lors de la finalisation de sa commande, le Client sélectionne le mode de livraison du/des Produit(s) commandé(s) et les frais de livraison s’ajoutent au montant total de sa commande.
Après confirmation de la commande, la BOX DES ARTISANS informe le Client par email de l’expédition du/des Produit(s) commandé(s) et communique le numéro de suivi du colis au Client.

ARTICLE 8 - Droit de rétractation

Le Client bénéficie d’un droit de se rétracter de sa commande, sans motif, durant un délai de 14 jours.
Néanmoins, et conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, reproduit en Annexe 3, il est rappelé que le Client ne bénéficie pas de ce droit de rétraction concernant les contrats ayant pour objet la fourniture :

De biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement
personnalisés
De biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
De biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne
peuvent être renvoyés pour des raisons
D’hygiène ou de protection de la santé
De biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière
indissociable avec d’autres articles

Le délai du droit de rétractation commence à courir au début de la première heure du premier jour suivant la réception de la commande et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Le Client notifie sa décision de se rétracter soit par l’intermédiaire du formulaire de rétractation mis à sa disposition sur le site www.laboxdesartisans.fr ainsi qu’en annexe des présentes C.G.V. ou soit par toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.

Le Client communique sa notification/déclaration soit à l’adresse mail ou postale de LA BOX DES ARTISANS ou soit à l’adresse électronique
suivante : boxdesartisans@gmail.com.
Le(s) Produit(s) devra(ont) être renvoyé(s) par le Client à LA BOX DES ARTISANS, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l’article L. 221-21, à moins que le Vendeur ne
propose de récupérer lui-même le(s) Produit(s).
Seuls les produits retournés à l’état neuf et sans avoir subi de transformation dans un état permettant leur revente seront échangés ou remboursés. Ainsi, les Produits retournés abimés, endommagés ou incomplets ne seront pas repris par LA BOX DES ARTISANS.

Une décote pourra être déduite du prix de reprise par LA BOX DES ARTISANS dans le cas où le Produit Partenaire aurait subi une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit Partenaire. Par exemple, le Client pourra le manipuler ou l’essayer avec toute la précaution nécessaire pendant la période de rétractation, mais il ne pourra pas l’essayer, le vêtir…

Le remboursement du/des Produit(s) interviendra au plus tard 14 jours à compter de la réception du Produit par LA BOX DES ARTISANS et selon le même mode de règlement que celui utilisé pour le paiement, sauf accord du Client et sans frais supplémentaires. Le remboursement comprend le prix du Produit, les frais de livraison dans la limite des frais de livraison standard, les frais supplémentaires express n’étant pas remboursés. Les coûts directs de renvoi du/des Produit(s) sont à la charge du Client lorsque se prévaut de son droit à rétractation.

ARTICLE 9 - Garanties

Les Produits vendus sur le site Internet www.laboxdesartisans.fr sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer LA BOX DES ARTISANS, par écrit, de la non-conformité des Produits et retourner à l’adresse de LA BOX DES ARTISANS les Produits défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais suivant la constatation par LA BOX DES ARTISANS du défaut de conformité ou du vice caché.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client.

La responsabilité de LA BOX DES ARTISANS ne saurait être engagée dans les cas suivants :

Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier

Conformément aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, il est rappelé
que dans le cadre de la garantie légale, le Client :

Bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir à
l’encontre du Vendeur

Choisit entre la réparation ou le remplacement du Produit commandé, sous réserve
des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommatio

Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien
durant les deux ans suivant la délivrance du bien.

Le Vendeur est également tenu des défauts cachés du bien vendu dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil, garantie légale des vices cachés pour laquelle le Client dispose d’un recours direct contre le Vendeur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice. Le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

En cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

ARTICLE 10 - Responsabilités de LA BOX DES ARTISANS

LA BOX DES ARTISANS étant un intermédiaire dans le cadre du site Internet www.laboxdesartisans.fr , L’ARTISANS sera seul responsable de la bonne exécution des
obligations lui incombant à l’égard des Clients pour la vente de ses Produits sur ledit site Internet.

Conformément à l’article 6-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (« LCEN »), LA BOX DES ARTISANS ne peut voir sa responsabilité engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un ARTISANS si LA BOX DES ARTISANS n’avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, LA BOX DES ARTISANS a agi promptement pour retirer ces données. Compte tenu de la nature du service, la responsabilité de LA BOX DES ARTISANS ne peut être engagée en cas de défaillance, de panne, de difficulté ou d’interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au service dudit site Internet ou à une de ces
fonctionnalités.

Pour la bonne gestion du site Internet www.laboxdesartisans.fr , LA BOX DES ARTISANS pourra à tout moment suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie dudit site, supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec la réglementation ou avec les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que suspendre l’accès au site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 11 - Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution d’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

ARTICLE 12 - Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel des Clients sont collectées par LA BOX DES ARTISANS sur le site www.laboxdesartisans.fr .
Ces données sont utilisées pour permettre aux Clients de passer une commande ainsi que pour la mise à disposition des services de LA BOX DES ARTISANS, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé.
LA BOX DES ARTISANS s’engage à ne pas conserver les données personnelles relatives au CLIENT au-delà d’une durée de cinq ans à compter de la fin de la relation commerciale avec ledit Client, sous réserve de dispositions légales spécifiques.

ARTICLE 13 - Protection intellectuelle

Le contenu du site Internet www.laboxdesartisans.fr est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 14 - Imprévision

En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son co-contractant.

ARTICLE 15 - Droit applicable - Langue

Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 16 - Traitement des réclamations - médiation - litiges

Pour toute réclamation, le Client pourra contacter soit LA BOX DES ARTISANS à l’adresse mail : boxdesartisans@gmail.com

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